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M-9, r. 11 - Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par un technologue en électrophysiologie médicale

Article 1
Versions de la disposition

Texte complet
1. Le présent règlement a pour objet de déterminer parmi les activités professionnelles que peuvent exercer les médecins celles qui, à la suite d’une ordonnance individuelle et suivant les autres conditions et modalités qui y sont déterminées, peuvent l’être par un technologue en électrophysiologie médicale ou par d’autres personnes.
D. 1281-2005, a. 1.
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